Urbanisme
Aménagement
Environnement
Aménagement
Environnement
Adaltys conseille les opérateurs privés et publics à toutes les étapes de leurs projets afin d’en assurer la réalisation dans des conditions optimisées et sécurisées. L’expertise de ses équipes est reconnue en urbanisme réglementaire et opérationnel, en droit de l’environnement, en montage d’opérations d’aménagement, en fiscalité de l’urbanisme et actions foncières.
Nos compétences
Urbanisme / Aménagement / Environnement
Urbanisme / Aménagement / Environnement
Urbanisme règlementaire et planification
- Assistance pour la sécurisation juridique des procédures et des documents (SCOT, PLU)
- Traitement des éventuelles interprétations et ambiguïtés
- Gestion des contentieux
Aménagement
- Conseil pour la mise en place des opérations d’aménagement: articulation et calendrier des procédures, audit des dossiers de ZAC et de DUP;
- Conseil et contentieux en fiscalité de l’urbanisme (taxe d’aménagement majorée, PUP)
- Passation des concession d’aménagement
Urbanisme opérationnel
- Identification des autorisations nécessaires, problématiques environnementales, articulation/optimisation des procédures
- Audit des dossiers de PA et de PC, autorisations environnementales
- Conseils post-délivrance (affichage, modificatifs…)
- Gestion des recours (stratégie, protocoles, défense contentieuse…)
Actions foncières
- Sécurisation des dossiers de DUP (audit), ZAD, des décisions de préemption
- Suivi des procédures d’expropriation (phases administrative et judiciaire) et contentieux
Gestion Immobilière Locative
Promotion
Construction
Construction
Acquisition